Mentions légales
Éditeur du site
Le site actuvie.fr est édité par NC ECOM, dont le siège social est situé au 9 rue des Colonnes, 75002 Paris. La responsabilité de la publication est assurée par Monsieur Nedim CINIBULAK.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, dont le siège social se trouve au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. OVH est immatriculé au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.
Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur ce site, comprenant notamment les textes, images, et autres éléments graphiques, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, sans autorisation préalable de l’éditeur est interdite.
Données personnelles
Pour les informations relatives aux données personnelles collectées et traitées sur ce site, il est recommandé de consulter la politique de confidentialité dédiée. Le site respecte les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en vigueur.
Limitation de responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs ou omissions présentes dans les informations diffusées. De même, il décline toute responsabilité quant à l’utilisation faite des contenus disponibles sur ce site.
Droit applicable et litiges
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour régler tout différend relatif à l’utilisation du site.